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Les délégués de la commune
Jean Arlix
Pierline Leduc
Jean Arlix
225 rue du Douet
La Croix Frimot
02 33 10 04 54
Maire : Délégué – Commissions internes : Ressources humaines et finances / Action économique et développement numérique /Patrimoine /Consultative des Maires / Comité technique suppléant /Comité hygiène et sécurité suppléant.
Commissions extérieures : SDEM / Cotentin traitement suppléant / SCOT titulaire / CLI AREVA suppléant / Comité de gestion conservatoire du littoral titulaire.
Pierline Leduc
294 chemin du Hameau Moulin
Hameau Moulin
02 33 52 80 32
2ème Adjoint : Déléguée – Commissions : Scolaire et restauration / CIAS / Animation du territoire.
La vie associative
Hague Vacances Loisirs
| Adresse du siège social | Mairie de SAINTE CROIX HAGUE 50440 |
|---|---|
| Nom du président | Jérôme BELHOMME – 1 rue de l’église 50440 BRANVILLE HAGUE |
| Téléphone | 06 67 53 03 02 |
| haguevacancesloisirs@orange.fr | |
| Description | L’association Hague Vacances Loisirs accueille les enfants de 6 à 14 ans sur les 8 communes suivantes : Acqueville, Biville, Branville-Hague, Flottemanville-Hague, Sainte Croix Hague, Tonneville, Vasteville et Vauville en centre de loisirs et séjours lors des périodes de vacances scolaires. L’association assure également des animations en CLSH le mercredi en période scolaire. |
Informations et réservations
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Au plus près d’un remarquable massif dunaire de France, sur les côtes de la Hague, des paysages normands chers à Prévert… et aux abords du sentier littoral (GR 223) découvrez le « village les Gravelots ».
Un ensemble de 8 gîtes de 6 personnes et 1 gîte de 8 personnes
Un gîte de groupe de 30 personnes pouvant se transformer en 2 gîtes de 15 personnes.
Certains gîtes ont l’accès aux personnes à mobilité réduite
Un hébergement labellisé Clévacances deux clés et Gîte de France deux épis.
| Adresse du gîte | 143 rue de l’Eglise – 50440 BIVILLE |
|---|---|
| Adresse du propriétaire | Mairie de Biville – 16 rue Thomas Hélye – 50440 BIVILLE |
| Téléphone réservation | 02 33 56 28 80 |
| mancheresa@manche.fr | |
| Site internet | http://www.manche-locationvacances.com/ |
Cliquez ici pour réserver en ligne
Pour réserver en ligne indiquez « Biville » dans la case « par localisation »
Maison des services publics de la hague
Un guichet unique pour les démarches sociales.
A proximité de la mairie de Beaumont-Hague, cette nouvelle structure regroupe l’ensemble des intervenants sociaux et proposer un guichet unique d’orientation et d’accueil pour l’ensemble des démarches sociales du territoire de la Hague.
Ainsi, la Maison des Services Publics (MSP) facilite les démarches et simplifie les relations avec l’administration pour tous, jeunes couples, personnes âgées, chômeurs. Cette maison a été conçue pour que chacun puisse y trouver une réponse à des questions ou des problèmes et soit orienté de la manière la plus efficace. Par exemple, on indiquera aux personnes âgées ou à leurs proches la marche à suivre pour bénéficier du maintien à domicile et du portage de repas ou pour intégrer la maison de retraite. Les jeunes disposeront de tous les renseignements pour la recherche d’une formation adaptée.
Dans le même espace, on trouvera désormais tous les services du Centre intercommunal d’action sociale (portage à domicile, conseil en économie sociale et familiale, instruction des dossiers RSA et PLIE) et également, l’entraide sociale du 3ème âge, le Service de soins infirmiers à domicile (SSIAD), l’aide à domicile en milieu rural (ADMR).
Le pôle famille accueillera le Relais assistantes maternelles (RAM), les permanences des assistantes sociales et du médecin de la Protection maternelle infantile, le Centre local d’information et de coordination (CLIC), le comité local pour le logement autonome des jeunes (CLLAJ). Les permanences des psychologues du point Ecoute, qui permet d’accompagner les publics en « mal-être », se tiendront trois fois par semaine. Les demandeurs d’emploi seront accompagnés par différents partenaires au sein de la boutique emploi (MEF, référent PLIE, référent RSA…), dont sera également partenaire la cyber-base.
Avec ce nouvel espace, élus comme agents souhaitent accueillir davantage d’utilisateurs grâce à la proximité et développer ainsi des ateliers sur l’emploi et la formation et pourquoi pas obtenir une permanence de Pôle Emploi ou, du moins, un accès par visiophone via le visio-guichet comme cela existe déjà avec la CAF, la CPAM et l’URSSAF. Cet outil facilite la vie quotidienne des usagers confrontés notamment à des problèmes de mobilité.
Pour plus d’informations cliquez ici
Le journal de l’école
Ce journal en ligne, crée par les élèves, soutenu par le conseil d’école, vous permettra de vous rendre compte des activités du RPI Biville-Vauville au moyen d’articles, de photos, de dessins. Il doit être le plus interactif possible, alors n’hésitez pas à le commenter grâce grâce au formulaire de contact et afin de le faire vivre.
Carnaval des enfants du RPI Biville-Vauville
Samedi 19 mars 2016 
se déroulait le jugement de Gilbert – bonhomme Carnaval – entouré de sa cour et de ses juges.
Après un défilé musical et joyeux dans les rues de Biville, Gilbert a rejoint le lieu du supplice où il a été jugé par les enfants et condamné à être brûlé.
Mais, Eole en a décidé autrement … l’exécution a été reportée à une date ultérieure.
Un bal et un goûter ont clôturé cet après-midi festif et les enfants ont pu donner libre cours à leur bonne humeur et énergie débordante !
Rencontre avec les correspondants
![DSC00381 [800x600]](http://www.biville.fr/wp-content/uploads/2012/07/DSC00381-800x600.jpg)
Mardi 2 juillet, nous avons accueilli nos correspondants venus de Flottemanville, à l’école. Ils sont venus dans notre classe, puis, nous leur avons chanté une chanson et eux aussi nous en ont chanté une, accompagnés de percussions.
Nous avons pris notre pique- nique dans les dunes et nous avons fait des jeux sportifs (le tir à la corde, un relais, un béret, un « renards-poulets » et un épervier).
Comme il a plu, nous avons quitté les dunes et sommes allés au parc du bourg pour finir les jeux et goûter.
On a adoré cette journée avec eux !!
![DSC00382 [800x600]](http://www.biville.fr/wp-content/uploads/2012/07/DSC00382-800x600-e1417616066614.jpg)
Sortie du 28 juin
![DSC00287 [800x600]](http://www.biville.fr/wp-content/uploads/2012/07/DSC00287-800x600.jpg)
![DSC00283 [800x600]](http://www.biville.fr/wp-content/uploads/2012/07/DSC00283-800x600.jpg)
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On est allé visiter un château fort et une église .
Mathéo
Nous vous conseillons d’aller au château de Gratot. C’est un endroit formidable mais vous verrez si c’est à votre goût, j’espère que oui.
Nils
Je vous conseille d’aller voir le château de Gratot en premier et les fours à chaux en dernier.J’aime mieux le château de Gratot et un peu moins les fours à chaux.
Lucy
On a vu les fours à chaux avec leurs foyers intermédiaires et leurs foyers de déchargement.
On a vu le musée maritime.
On a vu la chapelle où il y a Thomas Hélye et le château de Gratot.
CamilleL – Camille N – Lalie
Dans les fours à chaux, nous avons vu où on mettait le calcaire.
Dans la chapelle, on a vu Thomas Hélye de Biville sur un vitrail .
Dans le château, nous avons vu la trace de la fée Andaine quand elle s’est envolée depuis le bord de la fenêtre.
Clara L – Clara B
Nous avons visité un château fort, des fours à chaux et un musée. Il y a très longtemps, à l’époque des chevaliers, à Gratot, il y avait un château.
Maintenant, parlons des fours à chaux. Ce sont de grosses usines à chaux . Pour continuer l’aventure, les fours sont hauts de 14 mètres.
Anton – Owen
Nous avons adoré le château de Gratot. Nous avons aussi aimé entrer dans le foyer de déchargement des fours à chaux. Leur taille est impressionnante : 14 mètres de haut !
La chaux peut atteindre 300 ° c.
Carla – Maud
Au musée, on a vu des fours à chaux et quelques bateaux.
On a vu la trace de la main de la fée au château de Gratot.
Enzo Leparquier
Nous sommes allés aux fours à chaux de Regnéville. On est aussi allé voir le musée maritime.
On a visité le château de Gratot et on a vu et senti l’empreinte de la fée. Dans la chapelle, on a vu le Bienheureux Thomas sur un vitrail.
Adèle – Lou-Anne
Nous avons visité les fours à chaux avec Brigitte qui nous a expliqué beaucoup de choses. Dans le musée maritime, on a vu des bateaux et des cartes.
Nous avons visité le château de Gratot, la tour de la fée et la chapelle avec le vitrail représentant le Bienheureux Thomas Hélye de Biville.
Océanne – Enzo Leguerrier
Les CE visite la Mairie
Journée de l’espagnol
Jeudi 31 janvier, nous sommes allés à l’IUT de Cherbourg pour participer à la journée de l’espagnol. C’était sur le Mexique. Nous avons participé à 2 ateliers.
Deux messieurs faisaient de la musique (flûte de pan, guitare, tambour…). Nous nous sommes habillés en mexicains (poncho et sombrero) et nous sommes montés sur scène ! Nous avons fait de la musique avec des maracas et on a dansé. Il y avait un tambour avec une peau.
Un monsieur nous a raconté des histoires (légendes mexicaines) : les 5 soleils, la petite fourmi, le singe et l’épi de maïs. En partant, on a eu 1 sucette et 1 dépliant sur le Mexique. C’était trop bien !
La maquette de l’école
Au mois de janvier, les CP ont construit la maquette de l’école.
Nous avons regardé les plans et ramené des boîtes en carton que la maîtresse a recouvertes de papier. Puis Nina a tapé le nom des pièces à l’ordinateur. Nous les avons placées puis nous avons fait les murs avec de la pâte à modeler et du carton. Les GS nous ont aidé à peindre le carton.
Le Père Noël à l’école
Avant les vacances, le Père-Noël nous a apporté des cadeaux. On a ouvert nos cadeaux. On a eu des livres. Merci Père-Noël ! Ensuite, on est allés dans la salle communale de Vauville et on a regardé un spectacle de musique. Il y avait 3 musiciens. L’un d’eux faisait de la trompette et de l’accordéon. Un autre jouait de la guitare et il chantait. Pierrot faisait de la contrebasse et du violon électrique. On a même dansé. C’était bien. On s’est bien amusés !
Musique Africaine
Jeudi 13 décembre, Issouf est venu dans notre classe. Il nous a joué des percussions (calebasse, djembé…) avec des sons aigus ou graves. On a regardé des images d’Afrique. Ca montrait les pays, les maisons, les enfants, les bébés (il faut soigner leur nombril avec du charbon très chaud). On a aimé quand il a joué des instruments et qu’il a chanté. On a appris plein de choses sur l’Afrique. Merci Issouf ! 
Plantation d’arbres
Vendredi 7 décembre, nous avons retrouvé les élèves de l’école de Biville pour planter des arbres.
Monsieur le Maire nous a expliqué comment faire. Les parents creusaient et les enfants remettaient de la terre par-dessus l’arbre.
Nous avons bien travaillé !
A la fin, nous avons eu un goûter et un arbre chacun. Merci Monsieur le Maire !
Calendrier de l’avent
La semaine dernière, début décembre, nous avons fabriqué un calendrier de l’Avent !
Il a fallu peindre des rouleaux de papier toilette en vert et marron.
Puis la maîtresse les a assemblés. Elle a scotché les numéros.
Tous les matins, il faut répondre à une devinette et ensuite chacun notre tour, nous ouvrons la case du jour.
Et on a le droit à un chocolat ! Miam !
Cinéma le vendredi 12 octobre 2012
Vendredi 12 octobre, nous sommes allés au cinéma. Nous avons vu : « L’enfant qui voulait être un ours ». Ça se passait dans la banquise. Maman ours était enceinte mais son bébé est mort-né.
En même temps, un enfant est né chez les inuits
Pour la consoler, papa ours est allé chercher un bébé humain
Maman ours n’en voulait pas mais au final, elle l’a pris quand même.
L’enfant apprend à pêcher, à vivre comme un ours. Il s’est même fait une amie.
Le père de l’enfant part à la chasse à l’ours et tue la maman.
Il ramène l’enfant chez eux. L’enfant s’enfuit et va voir l’esprit de la montagne pour devenir un ours. Il réussit toutes les épreuves. Il devient un ours. Malgré les efforts de ses parents pour le ramener, il restera un ours. Ses parents sont tristes. Il est parti avec sa copine ours.
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Spectacle le jeudi 11 octobre 2012
Nous sommes allés voir un spectacle de musique à Beaumont. Ca s’appelait « Concertino en si ».
Erwan et Laurent sont rigolos. Ils tapent sur des pots très vite pour faire de la musique.
Ils chantent. Il tape aussi sur sa batterie.
Ils ont joué de la guitare, du banjo, du yukulélé.
Ils ont joué de la musique en faisant tourner une toupie.
C’était bien !.
Sortie rallye le 10 septembre 2012
Lundi 10 septembre, nous sommes allés sur la plage d’Urville faire le Rallye découverte !
Le matin, nous avons fait du sport : basket, char à voile, tennis, foot, hockey et tchoukball.
Nous avons pique-niqué puis nous avons parlé de l’environnement : les dunes, la plage, les rochers, la mer.
La sortie à la Cité des sciences
mardi 12 juin 2012
Maud
Le voyage aller en train
On est monté dans le train, et puis on a choisi nos places, et aprés on a mangé nos petits déjeuners sur la tablette. Avant de descendre, on nous a donné des étiquettes avec notre nom et notre prénom, à mettre autour du cou.
La marche dans Paris et le métro
On est sorti de la gare. Et on a découvert la ville. Les immeubles sont très hauts, les rues sont larges.
On a vu une statue d’Arman faite avec des horloges.On est passé devant les grands magasins du boulevard Haussmann .On a descendu les marches pour aller dans le métro.
Clara B
L’ aquarium de la cité des sciences
Jonathan
Nous sommes descendus à l ‘aquarium, il y avait : des bars, un serpent, une murène, des rochers, une bouteille, un pneu. Un peu plus tard, les grilles de sécurité se sont fermées et des enfants étaient toujours autour de l’ aquarium. La sécurité est venue ouvrir la grille et après nous sommes partis à la Géode.
La Géode
Madeleine
A la Géode, nous avons vu un film en trois dimensions, sur les reptiles marins (les dinosaures). Ce film s’appelait Océanosaures, (quelques fois ça faisait peur). On nous a prêté des lunettes.
Jeanne
C’était vraiment bien, on a adoré ! C’est un peu comme au cinéma. Puis, on a rendu les lunettes et on est parti de la Géode pour prendre notre pique-nique sur la terrasse de la cité des sciences.
Camille
La cité des enfants , l’espace : le corps
Nous avons couru pour savoir combien de mètres nous parcourons par seconde. Nous avons vu l’intérieur de notre corps. On pouvait aussi se mesurer. Nous avons fait un jeu de réflexes. Il y avait une machine pour changer de coiffure. Il y avait aussi le petit film d’un bébé dans le ventre de sa mère.
La cité des enfants, l’espace : le jardin
Il y avait une cabane avec des films à l’intérieur. I l y avait une cage avec des papillons à l’intérieur . Il y avait une autre cage avec des fourmis autour de nous et un tunnel pour passer dedans. On a observé les beaux papillons.On a observé les fourmis ,et ont est passé dans le tunnel.
Il y avait un arbre qui poussait dans la salle.
On a regardé les films dans la cabane.
La cité des enfants, l’espace : les jeux d’eau
Lou-Anne
Nous avons pompé pour faire monter de l’eau et faire des bulles. Nous avons créé un tourbillon dans un tube en verre. Nous avons mis une balle sur un jet d’eau et elle restait en hauteur. Nous avons mis de l’ eau dans un tonneau pour le faire tomber. Nous avons poussé des balles avec un pistolet à eau.
La cité des enfants, l’espace : l’usine
Estelle
Dans l’usine, il y avait des écrans à partir desquels on pouvait imprimer des petits autocollants. Sur d’autres écrans on pouvait commander des boîtes de la forme de notre choix. On a fait tourner les éoliennes en envoyant de l’air.
La cité des enfants,l’espace: le studio TV
Clara L
Dans le studio TV,on peut regarder la télé, filmer ou passer à la télé. Quand on passent à la télé , on peut faire semblant de présenter la météo. on se retrouve dans un groupe de musique , ou bien on est dans un quartier , on est dans une voiture qui va vite avec à l’arrière un décor de neige ou de mer . On pouvait filmer tout le monde. On passait à la télé en direct.
C’était vraiment bien !
La cité des enfants,l’espace : communiquer
Dans l’espace communiquer on est entrée dans une cabine où on se voyait sur un écran .On écrivait des mots en chinois. On parlait dans une parabole bizarre et le son nous revenait. Ou encore, on parlait dans un tuyau et un camarade nous répondait à l’autre bout.
Le métro et la marche jusqu’à la gare
On a marché dans Paris pour reprendre le métro, ensuite on est arrivé à la gare et on a pris le train pour rentrer à Cherbourg, pendant le voyage on a mangé.
Clara B
Travaux
Rénovation de la salle communale
Les travaux de réaménagement de l’ancienne Mairie, permettant l’agrandissement de la salle communale, sont en cour actuellement. Voici un petit historique du projet.
Après la construction de la nouvelle Mairie en 2007, le bâtiment de l’ancienne Mairie restait vacant. Après un premier projet de médiathèque en 2008-2009, abandonné faute d’avoir pu avoir les aides financières et les agréments nécessaires, une décision d’agrandissement de la salle communale est décidée. Après le choix de l’architecte, M. Jack DE LA LLAVE, et de l’économiste, M. LAURENT, un projet est présenté, en novembre 2011, qui propose les réaménagements suivant :
- Création d’une salle permettant l’accueil de 35 personnes avec bar en complément de la salle communale actuelle.
- Aménagement d’une nouvelle entrée au bâtiment et d’une galerie fermée, avec mise aux normes d’accessibilité.
- Création d’un escalier et aménagement d’un sas pour accéder aux combles
- Rénovation total des toilettes de la salle, avec mise à normes handicapées, ainsi que des toilettes publiques extérieures.
Après discussion en commission de travaux et approbation du conseil municipal, les travaux ont débutés au 4ème trimestre 2012 et se déroulent normalement se qui permettra la réouverture de la nouvelles salle pour fin mars 2013.
Modernisation de l’atelier municipal
L’actuel atelier municipal, installé prés du stade, ne répond plus aux règles d’hygiène et de sécurité actuellement en vigueur. C’est pourquoi le conseil municipal à voter en novembre 2011 l’installation de locaux pour le personnel (vestiaires, sanitaires, douches, bureau, local repas ), dans l’ancien bâtiment servant d’atelier, afin de répondre aux besoins des deux agents techniques et de se conformer aux normes. Les travaux démarrés en juin dernier devraient se terminer à l’automne 2012.
Dans un second temps, courant 2013 l’atelier municipal s’agrandira d’un garage supplémentaire, pour remplacer le bâtiment aménagé en vestiaire, permettant le stationnement du tracteur et de sa remorque, du fourgon, d’ un atelier adapté aux différents travaux d’entretien du matériel, un local pour le stockage des produits dangereux. Enfin, une surface sera réservée à l’extérieur du bâtiment pour le stockage de matériaux tels que sable, gravier, d’une aire de lavage et les voiries et accès seront enrobés.
Le réaménagement du bourg
Démarrés à la mi-avril 2012, les travaux d’aménagement du bourg concernent la rue Thomas Hélye, la rue des Fosses, la rue de la Ruette David, la rue du Long Bois, le chemin des Quèves et le chemin de la Dune, l’accès à la salle communale ainsi que la cour devant le bar des Dunes. se termineront durant l’été 2012.
Ce réaménagement est mené sous maîtrise d’ouvrage de la communauté de communes de la Hague et sont confiés à l’entreprise EUROVIA.
Les objectifs de cette opération
Ils sont de moderniser les circulations ainsi que l’accès au bourg en privilégiant la cohabitation entre piétons et véhicules, l’accessibilité des trottoirs, plus larges, aux personnes à mobilité réduite et mettre en valeur le patrimoine architectural.
Les prestations envisagées sont les suivantes:
- la réfection de l’ensemble des chaussées et trottoirs
- la sécurisation de tous les modes de déplacements (mise aux normes en matière d’accessibilité pour les Personnes à Mobilité Réduite)
- la collecte des eaux pluviales
- le traitement d’une partie des allées du cimetière
- la modernisation de l’éclairage public
- la signalétique de proximité et le mobilier urbain
Un soin particulier sera porté à l’aménagement des abords de l’école avec :
- La mise en place d’un plateau ralentisseur surélever et la création d’une zone 30
- l’aménagement d’un parking de 19 places et d’un arrêt de bus
- Un cheminement piéton sécurisé de l’école vers la cantine
- la création d’espaces verts.
Téléchargez les plans du projet ci-dessous
Population
Les Bivillais était estimés à 568 au 1er janvier 2013 et dans les recensements antérieurs la population de Biville était de 547 habitants en 2011, 534 habitants en 2008, 522 habitants en 2007, 494 habitants en 2006, 414 habitants en 1999, 364 habitants en 1990, 245 habitants en 1982, 223 habitants en 1975 et 221 habitants en 1968.
La commune à une superficie de 8,70 km², soit une densité de population de 60 habitants au km².
Vous pouvez télécharger le dossier de l’INSEE se rapportant au dernier recensement de Biville, mis à jour en juin 2011, ci- dessous.
Evolution et structure de la population de Biville
Vous trouverez ci-dessous un ensemble de chiffres du recensement 2008 de la population.
| Population | Biville | Manche |
|---|---|---|
| Population en 2008 | 533 | 496 937 |
| Densité de la population (nombre d’habitants au km²) en 2008 | 61,3 | 83,7 |
| Superficie (en km²) | 8,7 | 5 938,0 |
| Variation de la population : taux annuel moyen entre 1999 et 2008, en % | 2,8 | 0,3 |
| dont variation due au solde naturel : taux annuel moyen entre 1999 et 2008, en % | 1,3 | 0,1 |
| dont variation due au solde apparent des entrées sorties : taux annuel moyen entre 1999 et 2008, en % | 1,6 | 0,2 |
| Nombre de ménages en 2008 | 189 | 216 094 |
| Source : Insee, Recensements de la population 2008 et 1999 exploitations principales. | ||
| Population estimée au 1er janvier 2009 | 498 104 | |
| Naissances domiciliées en 2010 | 6 | 5 238 |
| Décès domiciliés en 2010 | 3 | 5 363 |
| Sources : Insee, état civil | ||
| Estimations de population au 1er janvier. | ||
| Logement | Biville | Manche |
| Nombre total de logements en 2008 | 209 | 275 464 |
| Part des résidences principales en 2008, en % | 90,3 | 78,4 |
| Part des résidences secondaires (y compris les logements occasionnels) en 2008, en % | 3,0 | 15,0 |
| Part des logements vacants en 2008, en % | 6,7 | 6,5 |
| Part des ménages propriétaires de leur résidence principale en 2008, en % | 77,6 | 61,5 |
| Source : Insee, Recensement de la population 2008 exploitation principale. | ||
L’urbanisme
A quoi sert le règlement du plan d’occupation des sols (POS)?
Le P.O.S. est le document qui fixe les règles d’urbanisme applicables sur le territoire de la commune. Il a pour rôle de déterminer l’affectation principale des sols par zone et de définir les règles qui devront s’appliquer dans chaque zone.
C’est le document sur la base duquel sont instruits les permis de construire (par la DDTM), les déclarations préalable, les certificats d’urbanisme…
Le P.O.S. traduit en termes réglementaires les principaux objectifs de la municipalité en matière d’urbanisme et de politique foncière.
Depuis décembre 2000, selon les dispositions de la Loi « Solidarité et Renouvellement Urbains », les Plans d’Occupation des Sols ont été remplacés par les Plans Locaux d’Urbanisme (PLU).
Les PLU sont sensiblement différents dans leur contenu et dans leur élaboration, notamment grâce à une plus grande association du public. Le POS de Biville demeure néanmoins en vigueur et ne deviendra PLU qu’à l’occasion d’une prochaine révision.
Modification du code de l’urbanisme
Le décret n° 2011-1771 du 5 décembre 2011 relatif aux formalités à accomplir pour les travaux sur constructions existantes a été publié au journal officiel le 7 décembre 2011. Il est entré en vigueur le 1er janvier 2012. Celui-ci a principalement pour effet de simplifier les procédures actuelles en relevant le seuil de la déclaration préalable de 20 m² à 40 m² uniquement pour les projets d’extensions des constructions existantes situées dans les zones U des communes couvertes par un plan d’occupation des sols ou un plan local d’urbanisme.
Toutefois, par exception à la règle précitée, les projets d’extension dont la surface totale (existante + extension) dépasse les 170 m² resteront soumis à permis de construire, et seront soumis au recours obligatoire à architecte.
Dans tous les autres cas, et en dehors des zones U, le champ d’application général du permis de construire et de la déclaration préalable est maintenu. Par conséquent, dès lors qu’un projet de construction excèdera 20 m² de SHOB une demande de permis de construire devra être déposée.
Note d’information sur la modification des formalites de travaux d’extension
Le cadastre
Un site, www.cadastre.gouv.fr, vous permet de consulter gratuitement et simplement le plan cadastral de Biville , celui des communes avoisinantes et de la quasi-totalité des communes françaises. Le plan cadastral est également consultable en mairie.
Consultez en ligne le plan cadastral de Biville
